Convention et protocole, billet technique
Par Alice, jeudi 13 juillet 2023 à 23:47 :: Boulot
Encore une journée passée comme en rêve. Je ne me souviens de rien, sauf que j'ai découvert le protocole PAOS, l'équivalent de l'IDA pour les dommages corporels causés par des accidents de circulation.
Je suis allée chercher H. gare de Lyon et nous sommes revenus ensemble par la coulée verte au Janissaire dont l'enseigne matin après matin retient mon œil: «gastronomie turque».
Excellente cuisine.
Au retour vers la gare, H. a reconnu la mairie du douzième où il a déclaré O. lors de sa naissance (une aventure que je raconterai un jour). Je n'avais pas pris conscience que c'était ici.
Sur ce modèle, pour les accidents de la circulation et les sinistres impliquant des bicyclettes, un protocole a été signé le 24 mai 1983 entre les trois caisses nationales d'assurance maladie (CNAMTS, CANAM et la CCMSA) et les organismes représentatifs des entreprises d'assurance (GEMA et FFSA) avec pour objectif d'accélérer le recouvrement par les caisses de sécurité sociale des créances qu'elles détiennent auprès de l'assureur du responsable de l'accident, de permettre aux assureurs d'indemniser plus rapidement les victimes d'accidents de la circulation et de simplifier les rapports entre les caisses de sécurité sociale et les entreprises d'assurance en éliminant les causes de litiges. (Annexe III)Bon, tout le monde s'en fiche ici, mais il en ressort que les mutuelles de la code de la Mutualité ne sont pas concernées. Du moins je crois. Si cela se confirme, une méchante assurance à forme mutuelle (ne pas confondre) est en train de nous voler quinze mille euros. (Je suis assez contente de moi d'être parvenue rapidement à cette conclusion sans connaître le sujet une heure plus tôt).
Je suis allée chercher H. gare de Lyon et nous sommes revenus ensemble par la coulée verte au Janissaire dont l'enseigne matin après matin retient mon œil: «gastronomie turque».
Excellente cuisine.
Au retour vers la gare, H. a reconnu la mairie du douzième où il a déclaré O. lors de sa naissance (une aventure que je raconterai un jour). Je n'avais pas pris conscience que c'était ici.